Mentions légales

Ce site est soumis à ces mentions légales, que vous acceptez en le consultant.
Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du site avant de le parcourir.

Conditions d’utilisation

Le site chloeframmery.ch est exploité dans le respect de la législation suisse.
L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales.
Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis.
Chloé Frammery ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Hébergement du site

Infomaniak Network SA

Editeur du site & responsable éditorial

Association de soutien à Chloé Frammery

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler via le formulaire disponible sur la page contact réservée à cet effet, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité.
En conséquence, Chloé Frammery ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Chloé Frammery

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois suisses et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux suisses.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Déclaration à la CNIL (France) & RGPD

Le site étant accessible en France, il est conforme à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour plus d’information.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Chloé Frammery à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est sous la responsabilité exclusive de son auteur. Toute utilisation de cette reproduction ne saurait être détournée au détriment de Chloé Frammery et fera obligatoirement l’objet d’une citation informant sans équivoque le lecteur de la source originale.

Pour toute demande d’information, vous pouvez nous contacter par le formulaire disponible sur la page contact.
Toute publication dans les médias est soumise au respect la charte de Munich et à la déclaration du droits et devoirs du/de la journaliste.

Informations et exclusion

Chloé Frammery met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signalera toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Chloé Frammery n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Traceurs, Cookies et politique de confidentialité

Les informations à propos des traceurs, cookies et de notre politique de confidentialité sont disponibles sur la page « Confidentialité » accessible dans le pied de page.

Liens hypertextes

Ce site peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Chloé Frammery ne dispose d’aucun moyen de contrôle de ces sites externes.
Chloé Frammery ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’utilisateur, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Chloé Frammery reconnaît ou accepte quelque responsabilité que ce soit quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée à l’utilisateur, auquel incombe le devoir de s’informer.
Si des informations fournies par Chloé Frammery apparaissent inexactes, il appartiendra à l’utilisateur de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la véracité des résultats obtenus.
Chloé Frammery ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’usage fait par l’utilisateur des informations ou des publications affichées sur ce site.